Charte des auteurs
Les débuts de l'année 2000 marquent l'entrée définitive dans l'ère numérique sous toutes ses formes, et accentuent les phénomènes de convergence entre les télécoms, l'informatique et les réseaux. Avec l'édition en ligne, émerge probablement une première vision de l'édition numérique au XXIe siècle.
Nos Editions s'inscrivent pleinement dans le troisième millénaire. Cette nouvelle forme d'édition, rapide est à la fois économique et écologique. Elle vous permet d'accélérer tous les processus, de simplifier toutes les démarches et d'ouvrir toutes les frontières.
Que vous soyez chercheurs ou professeurs, le Site « eBoxeditions.com » est votre intermédiaire.
Pour le bon fonctionnement du Site, il est primordial que certaines règles soient respectées. Cette Charte est destinée à l'auteur contributeur, une fois que celui-ci en est devenu membre. L'inscription ou l'adhésion est entièrement gratuite.
Pour envoyer sa contribution, l'auteur (ou l'éditeur) doit valider la charte et formuler sa demande de publication à l'aide d'un formulaire en ligne.
L'envoi d'une œuvre ne donne pas droit systématiquement à sa diffusion. L'auteur (ou l'éditeur) doit accepter que son étude soit examinée par notre Comité avant sa publication. La sélection des documents à publier sur le Site est réalisée par un Comité de lecture.
Chaque document reçu est relu par ce Comité avant son éventuelle publication. Celui-ci est composé de personnes dont le parcours académique et professionnel leur permet d'apprécier la valeur scientifique des documents soumis à leur évaluation.
Le Comité de lecture apporte le plus grand soin à la sélection des documents. Les critères de publication sont nombreux. Ainsi le contenu scientifique, la pertinence du sujet, la présentation, le style, l'orthographe constituent des critères majeurs.
Dans l'objectif d'assurer un service de qualité, le Comité de lecture peut décider ou non de la publication d'un document. En aucun cas, il n'est tenu de justifier son choix. Le traitement d'un document peut prendre plusieurs jours, tout dépend du contenu de l'ouvrage et du nombre de documents que nous recevons. La rédaction d'eBoxeditions.com se réserve le choix de la date de parution de l'article en fonction de sa politique éditoriale.
Si notre Comité (examinateur) est d'accord pour valider un document, le contributeur se voit attribuer un espace personnel lui permettant d'avoir accès aux statistiques de vente de son ouvrage et de suivre ainsi l'évolution du trafic. Il ne peut avoir accès qu'aux statistiques de ses propres ventes.
Le Site se réserve la possibilité de supprimer de sa base de données n'importe quel document et cela sans préavis ni indemnité quelconque. Il s'engage notamment à supprimer tout document qui porte atteinte aux droits des tiers. De même, il peut supprimer tout document dont l'auteur ne respecte pas la Charte. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu nous semblant illégal ou inapproprié.
Les textes publiés par eboxeditions.com sont protégés par les lois et traités internationaux relatifs aux droits d'auteur. Tout document publié demeure sous l'entière responsabilité de son auteur. Il est responsable du contenu de l'article proposé et de ses liens.
Notez que nos Editions fournissent aux Contributeurs uniquement des outils pour publier leurs propres contenus. L'utilisateur est tenu de signaler toute violation des droits des tiers. Celui qui trouve un document pouvant être considéré comme litigieux est invité à le notifier aux administrateurs. Les auteurs de documents litigieux ne seront pas rémunérés et leur accès à cet espace pourra leur être supprimé. Nos Editions se réservent le droit de supprimer sans avis préalable tout message, toute opinion, toute déclaration contrevenant aux lois en vigueur.
Les Contributeurs, qui souhaitent publier sur le Site, s'engagent à ce que les documents soient originaux. Ils doivent également respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers. A ce titre, ils sont tenus de ne soumettre au Comité de lecture que les travaux dont ils sont les auteurs. Les documents plagiés seront supprimés. Nous signalons à l'aimable attention des contributeurs que notre Comité utilise des méthodes de détection de plagiat.
Lorsqu'un contributeur soumet un travail collectif, il devra s'assurer de l'accord de tous les auteurs pour une éventuelle publication.
S'il s'agit d'une recherche académique (thèse, mémoire, rapport, etc.), il appartient à l'auteur de s'assurer auprès de son institution (Université, Institut, Centre, etc.) que sa recherche n'est pas soumise à des restrictions. Dans le cas contraire, le Site n'est tenu responsable d'aucune violation des droits d'auteur.
Il est de même pour un ouvrage déjà édité. Pour sa réédition, l'auteur doit s'assurer qu'il détient les droits de reproduction, ou pour le moins, les droits de la reproduction numérique.
L'auteur s'engage également à ne pas proposer son document pour la vente s'il est en libre circulation sur Internet, sauf exception.
Pour assurer le respect de la propriété intellectuelle des auteurs et, le cas échéant, de leurs éditeurs, traducteurs, et tout autre ayant droit, nos éditons garantissent que des dispositions techniques ont été prises. Le Site s'efforce au mieux de sécuriser son système contre la perte et/ou toute forme d'utilisation irrégulière de ses données. Pour ce faire, le Site met en œuvre des moyens techniques et organisationnels pertinents conformes à la nouvelle technologie.
Cependant, et malgré toutes ces précautions, on n'est jamais à l'abri des failles techniques. Dans ce cas, notre Société ne saurait toutefois voir sa responsabilité engagée. Les Contributeurs déchargent la Société de toute responsabilité et la garantissent de toutes les condamnations qui pourraient être prononcées contre elle. Ces exclusions de responsabilité valent pour tout préjudice direct ou indirect qui en résulterait.
Quelques recommandations.
Les recommandations qui suivent, reprennent des normes internationales ainsi que certaines adaptations propres à la présentation d'un article numérique, sorte d'une charte de rédaction.
La qualité rédactionnelle et orthographique d'un document ainsi que son contenu étant bien évidemment des critères décisifs dans le choix final du Comité.
En ca de besoin, notre site vous propose ses prestations services pour tout ce qui est : saisie, mise en forme du document, relecture, corrections, … etc. Pour cela, vous vous référez à notre rubrique : Services.
Pour de meilleures conditions de lisibilité, les articles doivent être présentés de la façon la plus cohérente, sans ambiguïtés pour la hiérarchie de l'information et pour la structure du plan rédactionnel. Pour les caractères latins, vous devez utiliser la police de caractère Garamond ou Times New Roman (12 pts).
Aucun mot ou groupe de mots ne doit être souligné. Par convention, le soulignement est réservé aux liens hypertextes.
Le document soumis à notre comité doit être fourni dans sa version finale, et être suffisamment exhaustif, avec une bibliographie accompagnant le document. Seul seront évalués les travaux abordant un thème avec suffisamment de profondeur.
Tout contenu (images ou textes) à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, pornographique, sexiste, d'incitation à la haine ou à la violence n'est pas accepté. La rédaction se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout contenu dérogeant à cette règle.
Les contributeurs reconnaissent le droit au service eBoxeditions.com de retirer tout document à sa seule discrétion. Le Site se réserve également le droit de refuser un article pour des raisons qui lui sont propres.
L'auteur peut modifier son document même après sa publication. Si le document subit des modifications importantes, il est conseillé de rediffuser une autre version revue et augmentée et de supprimer ainsi l'ancienne.
Les documents acceptés sont : les études structurées et approfondies sous forme de livres, thèses, mémoires et articles, mais aussi pour tout ce qui relève de rapports, communications, conférences, etc. On devra également élargir ce choix, par la suite, pour celui de l'audio-visuel.
L'auteur fournit son article, sous forme de fichiers et d'images associées, aux formats DOC et PDF. Le format PDF nous permet de recevoir le document dans son état et d'éviter tout risque de manipulation. Le format Word, pour le fichier, nous permet de le re-paramétrer selon les formats et les normes sécuritaires de notre Site et d'y insérer le Copyright et le Logo.
Pour la conversion en PDF, plusieurs logiciels gratuits existent. Si, malgré tout, vous éprouvez quelques difficultés pour cela, vous pouvez vous contenter du format DOC.
Les images contenues dans un document sont parfois volumineuses. Il est vivement conseillé de réduire la taille de celles-ci afin d'en faciliter la publication.
Un résumé en français (ou en anglais) de chaque document est impératif.
Les noms de fichiers doivent être sauvegardés en caractère latin, sans accents, ne dépassant pas le nombre de huit caractères.
Si votre document ne rentre dans aucune catégorie de thèmes (ou sous thèmes) prédéfinie, vous pouvez adjoindre aux mots-clés le thème que vous choisirez vous-même. Celui-ci sera ajouté à notre liste dès que possible.
La contribution ou l'inscription d'un titre, donne droit à :
- l'ouverture de dossier ;
- l'ouverture de compte ;
- si besoin, la création et la conception d'une couverture, s'il n'en existe pas encore. L'auteur peut joindre une vignette (image libre de droits) en rapport avec le thème traité ;
- l'intégration de Logo et de Copyrigt dans le document à publier ;
- la publication et l'insertion de livre dans notre catalogue en ligne;
- la diffusion de livre par nos partenaires en ligne. (Amazon, Fnac, ... etc.)
Catégories d'auteurs et la grille de reversement.
La grille de reversement est variable. Le taux de celui-ci pouvant aller de 35% à 60% des ventes totales, selon les catégories d'auteurs. L'auteur qui accorde à nos Editions l'exclusivité numérique aura donc plus d'avantages.
Le prix de vente est établi à notre seule discrétion selon notre propre échelle de tarif. A titre indicatif, vous pouvez nous proposer une fourchette de prix.
Il y a trois catégories de contributeurs :
1. Ceux qui cèdent à notre site l'exclusivité numérique. Ils restent toujours propriétaires de leurs documents et les droits d'auteur leurs appartiennent. L'auteur doit seulement cesser la reproduction numérique.
2. Ceux qui ne veulent pas céder cette exclusivité numérique.
3. Ceux qui préfèrent, pour une raison ou une autre, laisser le soin à notre entreprise de mettre en page leurs manuscrits (intervention uniquement sur la forme). Pour ce dernier cas, le document, dans sa version électronique, doit être inédit et l'exclusivité numérique doit être accordée impérativement à notre Site.
La 1re catégorie d'auteur obtient une commission de 60% sur les ventes générées.
Concernant les catégories 2 et 3, celles-ci obtiennent une commission de 35%.
En cas de non-respect de ses engagements, la marge de l'auteur sera revue à la baisse. Son compte peut être supprimé.
Dans le cas où la vente sera réalisée par un site partenaire, le taux de reversement est fixé à 35% au lieu de 60% pour la 1re catégorie (et 25% au lieu de 35%, pour la 2e et la 3e), car une part est réservée au site partenaire ayant contribué à la vente du document.
L'auteur est rémunéré chaque fois qu'un visiteur accède à l'un de ses documents et le télécharge. Donc, si un document est téléchargé, le compte de son auteur est crédité d'une rémunération indexée sur ses ventes, selon son cas, à hauteur de 60% maximum et 25% minimum sur chaque téléchargement.
Les commissions sont versées chaque trimestre par l'intermédiaire de Paypal une fois que celles-ci atteignent une somme de 20€. eBoxeditions se réserve le droit de soustraire du montant converti des éventuels frais de conversion dus à Paypal . Il incombe à l'auteur d'avoir un compte valide pour recevoir ses paiements. Si vous n'êtes pas encore inscrits, vous pouvez le faire dès maintenant. Cliquez sur le lien inclus (Paypal) pour vous inscrire. C'est gratuit.
A la fin de chaque trimestre, dès que le solde d'un compte est égal ou supérieur à la somme indiquée, un virement est effectué entre le 5 et le 10 du mois suivant. L'auteur peut néanmoins changer le seuil de paiement de son compte s'il désire cumuler ses reversements et recevoir des paiements moins fréquemment. Ce délai pourrait également être réduit pour les auteurs qui réalisent des ventes importantes. Pour ces derniers, c'est notre Comité qui devra donner son accord.
La Société s'engage à acquitter les sommes dues aux auteurs dans les meilleurs délais. D'autres systèmes de paiement seront également intégrés par la suite dans notre Site.
Pour les auteurs qui ne disposent pas d'un compte Paypal, ou tout simplement préfèrent réutiliser leur gain obtenu pour commander des documents chez eBoxeditions, c’est possible. En effet, au lieu d'un versement, l'auteur aura donc le choix de réutiliser son gain pour effectuer des achats sur le Site. Dans ce cas, aucun seuil n’est fixé, l’auteur peut formuler sa demande à tout moment pour que son compte d’achat eBox soit crédité de la somme désirée dans la limite de ses commissions.
Si, néanmoins, sa commande dépasse son avoir, la différence à régler sera effectuée par le système Paypal. Ce choix vous évite également les frais de conversion.
La Société se réserve le droit de modifier et de développer, si besoin est, les clauses de la présente charte.
Le Site peut à tout moment supprimer un compte qui ne respecte pas les termes de la charte.
L'équipe d'eBoxeditions.com vous remercie d'avoir fait confiance à ses services.
Cordialement,
eBoxeditions.com